Conseil municipal du 5 avril 2022

Une séance du Conseil municipal se tiendra le mardi 5 avril 2022 à 19 heures en salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

• Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 3 mars 2022

 APPROBATION DES DOCUMENTS BUDGETAIRES – Décisions du Conseil – Rapporteur : Emmanuel SIMONNET

22. Budget communal – Approbation du compte de gestion 2021 dressé par Monsieur le Receveur Principal
23. Budget centre communal d’action sociale – Approbation du compte de gestion 2021 dressé par Monsieur le Receveur Principal
24. Budget caisse des écoles – Approbation du compte de gestion 2021 dressé par Monsieur le Receveur Principal
25. Budget communal – Approbation du compte administratif 2021
26. Budget centre communal d’action sociale – Approbation du compte administratif 2021
27. Budget caisse des écoles – Approbation du compte administratif 2021
28. Budget communal – Affectation du résultat 2021
29. Budget centre communal d’action sociale – Affectation du résultat 2021
30. Budget caisse des écoles – Affectation du résultat 2021
31. Budget communal – Approbation du budget primitif 2022
32. Budget communal – Vote des taux 2022
33. Budget centre communal d’action sociale – Approbation du budget primitif 2022
34. Budget caisse des écoles – Approbation du budget primitif 2022
35. Don de l’Association des Amis de l’Eglise et du Patrimoine Historique de Vauvenargues – Acceptation du don et de l’affectation – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
36. Approbation du commodat en forêt communale entre la commune et Monsieur Sébastien CHARLES – Décision du Conseil – Rapporteur : Marc CHEILLAN
37. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers du Centre de Secours Sainte-Victoire – Décision du Conseil – Rapporteur : Laurence ADELINE
38. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association des propriétaires de Saint-Hubert – Décision du Conseil – Rapporteur : Laurence ADELINE
39. Attribution d’une subvention de fonctionnement à Entraide solidarité 13 (Longo Maï) – Décision du Conseil – Rapporteur : Laurence ADELINE
40. Approbation de la convention de financement de travaux avec le SMED 13 – Electrification rurale – Sous-programme « Sécurisation fils nus » – Sécurisation BT poste « Mattes » – Décision du Conseil – Rapporteur : Jacques CRACOWSKI
41. Approbation de la convention de financement de travaux avec le SMED 13 – Electrification rurale – Sous-programme « Renforcement » – Renforcement HT/BT « Plaines » – Décision du Conseil – Rapporteur : Jacques CRACOWSKI
42. Approbation de la convention de financement de travaux avec le SMED 13 pour l’intégration des réseaux de télécommunications électroniques dans l’environnement coordonnée avec les travaux prévus sur le réseau de distribution publique d’énergie électrique – Chemin du Chalet – Décision du Conseil – Rapporteur : Jacques CRACOWSKI
43. Questions diverses