Une séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 9 septembre 2024 à 19 h 30 en salle du Conseil.
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2024
- Délégation au Maire des attributions autorisées par la loi au titre de l’article L.2121-22 du Code général des collectivités territoriales – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
- Délibération relative aux indemnités horaires pour les travaux supplémentaires (IHTS) – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
- Modalités de prise en charge des frais de mission du personnel communal – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
- Modification du tableau des effectifs – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
- Préservation et valorisation foncière en zone naturelle ou agricole – Exercice du droit de préemption de la commune pour l’acquisition des parcelles AK 41, 42, 43 et AL 77 – Décision du Conseil – Rapporteur : CHEILLAN Marc
- Aide à la préservation et la valorisation foncière en zone naturelle – Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre de l’acquisition des parcelles AK 41, 42, 43 et AL 77 – Décision du Conseil – Rapporteur : CHEILLAN Marc
- Appel à projets 2024 du ministère de l’Agriculture et de la souveraineté alimentaire dans le cadre de la protection de la forêt contrer l’incendie – Demande de subvention pour l’acquisition d’un véhicule technique pour le comité communal feux de forêt (CCFF) – Décision du Conseil – Rapporteur : CHEILLAN Marc
- Restauration d’un objet mobilier classé de l’Eglise de Vauvenargues – Retable avec trois tableaux – Demande de subvention auprès du Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre de l’aide à la conservation des monuments historiques – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
- Approbation de la convention relative à la redevance spéciale spécifique aux déchets communaux avec la Métropole Aix Marseille Provence – Décision du Conseil – Rapporteur : Jacques CRACOWSKI
- Approbation de la convention de mise à disposition de l’offre de service numérique avec la Métropole Aix Marseille Provence – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
- Approbation de la convention de mise à disposition de l’offre de service numérique pour l’application de gestion des droits du sol « Cart@ds » avec la Métropole Aix Marseille Provence – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
- Attribution d’une subvention de fonctionnement à Familles Rurales – Association de Vauvenargues – Approbation de la convention d’objectifs – Décision du Conseil – Rapporteur : ARNOUX Ghislaine
- Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Musique à Vauvenargues – Décision du Conseil – Rapporteur : ARNOUX Ghislaine
Questions diverses
