2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4. PLAN DE ZONAGE (DOCUMENT GRAPHIQUE DU REGLEMENT)
4A. Zonage NO
4B. Zonage NE
4C. Zonage SO
4D. Zonage SE
4E. Zonage Village
4F. Zonage Sambuc
5. REGLEMENT
6. LISTE DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS
7. ANNEXES
7A. Servitudes d’Utilité publique
7A1. Liste des SUP
7A2. Plan des SUP
7A3. Plan d’exposition aux risques (PPRmt)
7A4. Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain (ZPPAU)
7A5. Protection des captages
7B. Risques
7B1. Etude hydraulique
7B2. Risque feu de Forêt
7B3. Risque mouvements de terrain
7B4. Exposition au plomb
7B5. Risque sismique
7C. Annexes Sanitaires
7C1. Notice des annexes sanitaires
7C2. Plan du réseau d’eau potable
7C3. Plan du réseau d’assainissement
7C4. Zonage assainissement
7C6. Aptitude des sols à l’assainissement non-collectif
7D. Annexes Complémentaires
7D1. Plan des périmètres (DPU, régime forestier, risque plomb)
7D2. Zones de préemption du département au titre des espaces naturels sensibles
7D3. Droit de préemption fonds de commerces
7D4. Régime forestier
