Catégorie : Agenda

Une séance du Conseil municipal se tiendra le

Lundi 31 mars 2025 à 19 h 30 en salle du conseil municipal

 ORDRE DU JOUR

•  Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 30 janvier 2025
• Budget communal – Approbation du Compte Financier Unique 2024 – Décision du Conseil – Rapporteur : Jacques CRACOWSKI
• Budget communal – Affectation du résultat 2024 – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
• Budget communal – Approbation du budget primitif 2024 – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
• Budget communal – Vote des taux 2025 – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
• Attribution de subventions de fonctionnement aux associations – Décision du Conseil – Rapporteur : Ghislaine ARNOUX
  • • Centre Ressources
    • Association de propriétaires Saint-Hubert
    • Les Amis de Sainte-Victoire
    • Sapeurs-Forestiers de Peyrolles

Questions diverses

 

 

Une séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 9 septembre 2024 à 19 h 30 en salle du Conseil.

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2024

1. Délégation au Maire des attributions autorisées par la loi au titre de l’article L.2121-22 du Code général des collectivités territoriales – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
2. Délibération relative aux indemnités horaires pour les travaux supplémentaires (IHTS) – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
3. Modalités de prise en charge des frais de mission du personnel communal – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
4. Modification du tableau des effectifs – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
5. Préservation et valorisation foncière en zone naturelle ou agricole – Exercice du droit de préemption de la commune pour l’acquisition des parcelles AK 41, 42, 43 et AL 77 – Décision du Conseil – Rapporteur : CHEILLAN Marc
6. Aide à la préservation et la valorisation foncière en zone naturelle – Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre de l’acquisition des parcelles AK 41, 42, 43 et AL 77 – Décision du Conseil – Rapporteur : CHEILLAN Marc
7. Appel à projets 2024 du ministère de l’Agriculture et de la souveraineté alimentaire dans le cadre de la protection de la forêt contrer l’incendie – Demande de subvention pour l’acquisition d’un véhicule technique pour le comité communal feux de forêt (CCFF) – Décision du Conseil – Rapporteur : CHEILLAN Marc
8. Restauration d’un objet mobilier classé de l’Eglise de Vauvenargues – Retable avec trois tableaux – Demande de subvention auprès du Département des Bouches-du-Rhône dans le cadre de l’aide à la conservation des monuments historiques – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
9. Approbation de la convention relative à la redevance spéciale spécifique aux déchets communaux avec la Métropole Aix Marseille Provence – Décision du Conseil – Rapporteur : Jacques CRACOWSKI
10. Approbation de la convention de mise à disposition de l’offre de service numérique avec la Métropole Aix Marseille Provence – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
11. Approbation de la convention de mise à disposition de l’offre de service numérique pour l’application de gestion des droits du sol « Cart@ds » avec la Métropole Aix Marseille Provence – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
12. Attribution d’une subvention de fonctionnement à Familles Rurales – Association de Vauvenargues – Approbation de la convention d’objectifs – Décision du Conseil – Rapporteur : ARNOUX Ghislaine
13. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Musique à Vauvenargues – Décision du Conseil – Rapporteur : ARNOUX Ghislaine

Questions diverses

La prochaine permanence de la Gendarmerie en mairie se tiendra le Vendredi  21/06/2024 de 8 h 30 à 11 h 30 et de 14 h 30 à 17 h 30

Vous pourrez y faire établir votre procuration pour les prochaines élections législatives en cas de besoin.

(vous pouvez préremplir votre demande sur le site maprocuration.gouv.fr).

Le Festival de Vauvenargues se tiendra du 21 au 23/06

Programme et billetterie à retrouver en ligne www.festivaldevauvenargues.fr

Attention !

Circulation interdite pendant le concert du 21/06 de 20h à 22h30

Traversée du village impossible depuis la demie-barrière à l’entrée du village

Une séance du Conseil municipal se tiendra le mardi 26 mars 2024 à 19 h – Salle du Conseil municipal