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DI MEO Terrassement

DI-MEO TERRASSEMENT

Assainissement – Enrochement – Fondation – Chemin d’accès – Drainage – Piscine – Transport de divers matériaux

Mr Di-Méo Michaël

224 chemin de l’Oratoire

13126 Vauvenargues

06 59 99 51 01

dimeomichael@gmail.com

Siret N° 51103017300013

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Conseil municipal du 5 avril 2022

Une séance du Conseil municipal se tiendra le mardi 5 avril 2022 à 19 heures en salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

 APPROBATION DES DOCUMENTS BUDGETAIRES – Décisions du Conseil – Rapporteur : Emmanuel SIMONNET

  1. Budget communal – Approbation du compte de gestion 2021 dressé par Monsieur le Receveur Principal
  2. Budget centre communal d’action sociale – Approbation du compte de gestion 2021 dressé par Monsieur le Receveur Principal
  3. Budget caisse des écoles – Approbation du compte de gestion 2021 dressé par Monsieur le Receveur Principal
  4. Budget communal – Approbation du compte administratif 2021
  5. Budget centre communal d’action sociale – Approbation du compte administratif 2021
  6. Budget caisse des écoles – Approbation du compte administratif 2021
  7. Budget communal – Affectation du résultat 2021
  8. Budget centre communal d’action sociale – Affectation du résultat 2021
  9. Budget caisse des écoles – Affectation du résultat 2021
  10. Budget communal – Approbation du budget primitif 2022
  11. Budget communal – Vote des taux 2022
  12. Budget centre communal d’action sociale – Approbation du budget primitif 2022
  13. Budget caisse des écoles – Approbation du budget primitif 2022
  14. Don de l’Association des Amis de l’Eglise et du Patrimoine Historique de Vauvenargues – Acceptation du don et de l’affectation – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
  15. Approbation du commodat en forêt communale entre la commune et Monsieur Sébastien CHARLES – Décision du Conseil – Rapporteur : Marc CHEILLAN
  16. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers du Centre de Secours Sainte-Victoire – Décision du Conseil – Rapporteur : Laurence ADELINE
  17. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association des propriétaires de Saint-Hubert – Décision du Conseil – Rapporteur : Laurence ADELINE
  18. Attribution d’une subvention de fonctionnement à Entraide solidarité 13 (Longo Maï) – Décision du Conseil – Rapporteur : Laurence ADELINE
  19. Approbation de la convention de financement de travaux avec le SMED 13 – Electrification rurale – Sous-programme « Sécurisation fils nus » – Sécurisation BT poste « Mattes » – Décision du Conseil – Rapporteur : Jacques CRACOWSKI
  20. Approbation de la convention de financement de travaux avec le SMED 13 – Electrification rurale – Sous-programme « Renforcement » – Renforcement HT/BT « Plaines » – Décision du Conseil – Rapporteur : Jacques CRACOWSKI
  21. Approbation de la convention de financement de travaux avec le SMED 13 pour l’intégration des réseaux de télécommunications électroniques dans l’environnement coordonnée avec les travaux prévus sur le réseau de distribution publique d’énergie électrique – Chemin du Chalet – Décision du Conseil – Rapporteur : Jacques CRACOWSKI
  22. Questions diverses